Liste des délibérations :
Délibération fixant les montants de facturation des missions d’audit aux écoles en France (2022/09)
Délibération fixant les montants de facturation des missions d’audit à l’étranger (2022/09)
Délibération relative à la contribution annuelle des écoles au fonctionnement de la CTI (2022/03)
Délibération relative à la contribution annuelle des écoles au fonctionnement de la CTI (2021/02)
Délibération relative aux intitulés de diplômes d’ingénieur et de bachelor en sciences et ingénierie (2023/02)
Délibération relative aux dates de début et de fin d’accréditation internationale (admission par l’Etat et label EUR-ACE©)(2022/09).
Délibération relative à l’adaptation de la procédure d’évaluation des Bachelor dans le cas de formations hybrides en ingénierie & en management (2020/10)
Délibération relative à la composition des équipes d’audit dans le cas de situations particulières (2020/03)
Planification des Campagnes d’accréditation périodiques (2019/05)
Attribution du Label EUR-ACE® aux établissements étrangers (période et publics concernés par l’accréditation EUR-ACE® d’une formation) (2018/06)
Aménagement du calendrier quinquennal des audits périodiques (2017/11)
Nouvel intitulé des diplômes – date d’application (2017/04)
