Arrêté du 19 février 2016
NOR : MENS1526349A
La ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, le ministre de la défense, le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique et le secrétaire d’Etat chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l’éducation, notamment ses articles L. 642-1 à L. 642-12 et D. 642-1 et suivants;
Vu les avis et décisions de la commission des titres d’ingénieur,
Arrêtent :
Art. 1er. – Les établissements mentionnés dans les tableaux 1 et 2 ci-après sont accrédités à délivrer le ou les titres d’ingénieur diplômé y figurant (situation au 1er septembre 2015).
Art. 2. – Les diplômes délivrés par les établissements mentionnés dans le tableau 3 ci-après sont admis par l’Etat. Les titulaires de ces diplômes sont autorisés à porter en France le titre d’ingénieur diplômé, suivi du nom de l’école et du pays d’origine.
Art. 3. – Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
