SÉANCE PLÉNIÈRE DES 7 ET 8 AVRIL 2020

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 7 et 8 avril sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs aux séances plénières des 10 et 24 mars 2020,
* Adoption des avis et propositions du Bureau du 24 mars 2020,
* Adoption de la nouvelle programmation des audits 2020-2021.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

SÉANCE PLÉNIÈRE DES 10 ET 24 MARS 2020

Au cours des séances plénières qui se sont tenues les 10 et 24 mars 2020 sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON et Jean-Marc THÉRET, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de Février 2020,
* Validation du budget prévisionnel révisé 2020,
* Validation de mesures dérogatoires – donnant lieu à une délibération – en ce qui concerne la composition des équipes d’audit et les audits coordonnés CTI-Hcéres.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

Séance plénière du 12 février 2020

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 12 février sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON et Elisabeth LAVIGNE, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de janvier 2020,
* Approbation de la clôture des comptes de la CTI de l’exercice 2019.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

Séance plénière des 14 et 15 janvier 2020

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 14 et 15 janvier sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON et de Jean-Marc THÉRET, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de décembre 2019,
* Mise à jour de la procédure et de la charte pour les demandes de label EUR-ACE seules,
* Point sur le colloque et la formation des experts.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

Séance plénière du 10 décembre 2019

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 10 décembre 2019 sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de Novembre 2019,
* Approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne vague A.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

Séance plénière du 12 novembre 2019

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 12 novembre 2019 sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission d’Octobre 2019,
* Approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne Vague A,
* Présentation du projet de programmation des missions d’audits de la campagne Vague B,
* Présentation de la thématique du Handicap dans l’enseignement supérieur et des travaux du groupe Handicap de la Conférence des grandes écoles : intervention d’Annick FITOUSSI et de Stéphanie LEFEVRE, Groupe Handicap de la CGE,
* Présentation de la thématique Santé et Sécurité au travail dans l’enseignement supérieur : intervention d’Olivier MACAIRE, Responsable du pôle DGE au Département Formation de l’INRS, et de Loïc BODIN, Chargé de projets écoles d’ingénieurs au Département Formation de l’INRS,
* Information sur le renouvellement de l’inscription de la Commission des titres d’ingénieurs au registre EQAR (European Quality Assurance Register).

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 15 OCTOBRE 2019

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 15 octobre 2019 sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de Septembre 2019,
* Approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne vague A,
* Mise en place, à partir de la campagne 2019-2020, de la procédure du Rapport de suivi des recommandations.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

SÉANCE PLÉNIÈRE DES 10 ET 11 SEPTEMBRE 2019

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 10 et 11 septembre 2019 sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de juillet 2019,
* Nomination des nouveaux experts élèves ingénieurs,
* Reconstitution de certains groupes de travail internes et nomination de référents pour certaines thématiques parmi les membres de la CTI.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

Séance plénière du 9 juillet 2019

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 9 juillet 2019 sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de juin 2019,
* Approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne vague A,
* Nomination des représentants de la CTI dans le groupe de travail HCERES-CTI pour la suite des travaux en 2019-2020.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :