Depuis Octobre 2008, la CTI communique aux directeurs des écoles ses avis et décisions après leur approbation par la plénière qui suit les délibérations.
Conformément aux lignes directrices adoptées par les ministres de l’espace européen de l’enseignement supérieur “Standards and Guidelines for Quality Assurance in the European Higher Education Area” (ESG), la CTI publie également les avis et décisions sur son site. Depuis la vague B (2020-2021) les rapports de mission d’audit sont également publiés.
Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 10 décembre 2019 sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de Novembre 2019,
* Approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne vague A.
Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :
Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 12 novembre 2019 sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission d’Octobre 2019,
* Approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne Vague A,
* Présentation du projet de programmation des missions d’audits de la campagne Vague B,
* Présentation de la thématique du Handicap dans l’enseignement supérieur et des travaux du groupe Handicap de la Conférence des grandes écoles : intervention d’Annick FITOUSSI et de Stéphanie LEFEVRE, Groupe Handicap de la CGE,
* Présentation de la thématique Santé et Sécurité au travail dans l’enseignement supérieur : intervention d’Olivier MACAIRE, Responsable du pôle DGE au Département Formation de l’INRS, et de Loïc BODIN, Chargé de projets écoles d’ingénieurs au Département Formation de l’INRS,
* Information sur le renouvellement de l’inscription de la Commission des titres d’ingénieurs au registre EQAR (European Quality Assurance Register).
Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :
Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 15 octobre 2019 sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de Septembre 2019,
* Approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne vague A,
* Mise en place, à partir de la campagne 2019-2020, de la procédure du Rapport de suivi des recommandations.
Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :
Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 10 et 11 septembre 2019 sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de juillet 2019,
* Nomination des nouveaux experts élèves ingénieurs,
* Reconstitution de certains groupes de travail internes et nomination de référents pour certaines thématiques parmi les membres de la CTI.
Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :
Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 9 juillet 2019 sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de juin 2019,
* Approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne vague A,
* Nomination des représentants de la CTI dans le groupe de travail HCERES-CTI pour la suite des travaux en 2019-2020.
Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :
Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 16 et 17 avril 2019 sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de mars 2019,
* Approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne vague A,
* Prise d’acte du prolongement des accréditations relatif aux modifications générales du calendrier périodique des évaluations,
* Approbation du budget 2019 et du budget prévisionnel 2020 de la CTI,
* Approbation des tableaux d’aide à la prise de décision (évaluation de la conformité avec les critères lors d’un audit),
* Décision d’utiliser les tableaux d’aide à la prise de décision en parallèle du processus actuel pendant une phase pilote,
* Approbation d’un nouveau modèle de rapport de mission d’audit publiable, utilisé à partir de la campagne 2019-2020,
* Décision de publier le rapport de mission d’audit pour les écoles volontaires en 2019-2020 et pour toutes les écoles à partir de 2020-2021,
* Décision de mettre en place un rapport systématique de suivi des recommandations à mi-parcours entre deux audits espacés de cinq ans,
* Approbation du modèle de rapport systématique de suivi des recommandations à mi-parcours entre deux audits espacés de cinq ans,
* Approbation du courrier de la CTI à ENQA concernant le suivi des recommandations suite à l’évaluation externe de la CTI.
Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :
Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 12 mars 2019 sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de février 2019,
* Approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne de la vague A,
* Présentation de la réponse de la CTI au rapport d’évaluation provisoire d’ENQA,
* Point d’information sur l’expérimentation de cursus en formation initiale sous statut d’apprenti sur les deux dernières années du cycle ingénieur,
* Analyse de l’enquête de satisfaction réalisée auprès des écoles de la campagne 2017-2018 et présentation des actions qui seront mises en place,
* Présentation du modèle de présentation de l’analyse pour l’attribution uniquement du label Eur-Ace®.
Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :
