Catégorie : Assemblées plénières : relevés de conclusions, avis et décisions concernant les écoles et formations

Depuis Octobre 2008, la CTI communique aux directeurs des écoles ses avis et décisions après leur approbation par la plénière qui suit les délibérations.
Conformément aux lignes directrices adoptées par les ministres de l’espace européen de l’enseignement supérieur “Standards and Guidelines for Quality Assurance in the European Higher Education Area” (ESG), la CTI publie également les avis et décisions sur son site. Depuis la vague B (2020-2021) les rapports de mission d’audit sont également publiés.

Séance plénière du 14 mai 2013

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 14 mai 2013 à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence de
Philippe MASSÉ, la Commission a

 adopté les comptes rendus des séances plénières des 12 mars et 9 avril 2013, ainsi que les avis et
décisions correspondants.

 adopté le calendrier 2013/2014 des séances plénières et des réunions du Bureau.

 approuvé sur proposition du Bureau, à la majorité qualifiée, quatre modifications du règlement intérieur
relatives :
. à la création du Comité d’orientation stratégique,
. à la gestion des affaires courantes si l’arrêté de nomination des nouveaux membres est pris
tardivement, retardant ainsi l’élection du président,
. à la période de nomination des experts,
. au retour du directeur d’un établissement sur le rapport d’audit.

 entendu deux communications du président relatives :
. aux propositions d’amendement à la loi ESR présentées par la CPU,
. à la réunion de concertation du 6 mai dernier à la DGESIP, relative aux spécialités de diplôme,
avec les participations de la CTI, de la CDEFI et du CNISF : une délibération sera proposée à la
prochaine réunion plénière.

 entendu une communication de Marc PEYRADE relative au séminaire ANA-PRO qu’il organisera les 27
et 28 août prochains.
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions:

Séance plénière du 13 février 2013

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 février 2013 à Mont Saint-Aignan (76), sous la présidence de Philippe MASSÉ, la Commission a – adopté le compte rendu de la séance plénière des 8 et 9 janvier 2013. – entendu diverses communications du Président Puis, la Commission a donné des avis et pris une décision: