Depuis Octobre 2008, la CTI communique aux directeurs des écoles ses avis et décisions après leur approbation par la plénière qui suit les délibérations.
Conformément aux lignes directrices adoptées par les ministres de l’espace européen de l’enseignement supérieur “Standards and Guidelines for Quality Assurance in the European Higher Education Area” (ESG), la CTI publie également les avis et décisions sur son site. Depuis la vague B (2020-2021) les rapports de mission d’audit sont également publiés.
La séance plénière mensuelle s’est tenue les 8 et 9 avril 2014 à Paris, sous la présidence de Philippe
MASSÉ. Après avoir souhaité la bienvenue à Lynn VILLENEUVE et Gérard LACHIVER qui assistent à la
séance en tant qu’observateurs représentant le Bureau canadien d’agrément des programmes de génie, la
Commission a
Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 12 février 2014 à Saint-Martin d’Hères (Isère), sous la
présidence de Philippe MASSÉ, la Commission a
adopté le compte rendu de la séance plénière des 7 et 8 janvier 2014, ainsi que les avis et décisions
correspondants.
entendu une communication du président qui participera le 18 février prochain, accompagné des viceprésidents,
à une réunion dans le cadre de la stratégie nationale de l’enseignement supérieur.
approuvé diverses modifications de la programmation 2013/2014 et de la constitution de certaines
équipes d’audit.
Puis, la Commission a donné des avis et pris une décision:
Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 7 et 8 janvier 2014 à Neuilly-sur-Seine, sous la
présidence de Philippe MASSÉ, la Commission a
Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 8 octobre à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence
de
Philippe MASSÉ, la Commission a
Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 novembre à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence de
Philippe MASSÉ, la Commission a
Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 9 juillet 2013 à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence de Philippe MASSÉ, la Commission a
Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 11 et 12 juin 2013 à Neuilly-sur-Seine, sous la
présidence de Philippe MASSÉ, la Commission a
adopté le compte rendu de la séance plénière du 14 mai 2013, ainsi que les avis et décisions
correspondants.
entendu diverses communications du président relatives :
. à la lettre de Geneviève FIORASO, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
. à son audition, avec Laurent MAHIEU, par la sénatrice Dominique Gillot, rapporteure de la loi sur
l’enseignement supérieur et la recherche.
. aux consultations en vue de la composition du Conseil d’orientation stratégique.
. à la réduction à 5 ans de la durée maximale d’habilitation en vue d’une synchronisation avec le
rythme quinquennal de la contractualisation.
. aux conditions dans lesquelles les membres et experts de la Commission pourraient être
rémunérés.
. à l’évolution du statut des membres de l’équipe permanente de la Commission
. à la dématérialisation des archives de la Commission
. au déménagement susceptible d’être effectif à partir du 1er janvier 2014.
approuvé sur proposition du Bureau, deux délibérations relatives aux définitions des procédures
d’élaboration:
. des textes des avis et décisions, émis par la Commission, pour l’habilitation des écoles à
délivrer des titres d’ingénieur diplômé
. de la nomenclature autorisée pour les spécialités des titres d’ingénieur diplômé
considéré, sur proposition du Président, comme acceptable toute situation dans laquelle une école
accorderait entre le tiers et la moitié des crédits aux compétences acquises en entreprise au cours de
l’ensemble d’un cursus en apprentissage.
approuvé, sur proposition de Corinne CABASSUD, un tableau rectificatif des missions 2013-2014
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions:
