Séance plénière du 8 juillet 2014
La Commission des titres d’ingénieur s’est réunie en séance plénière le 8 juillet 2014 à Paris, sous la
présidence de François HASCOET, doyen d’âge.
Après avoir souhaité la bienvenue aux nouveaux membres nommés par arrêté du ministre de l’éducation
nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 20 mai 2014, le doyen d’âge a
organisé un tour de table de présentation avant de rappeler les éléments essentiels du règlement intérieur
relatifs à l’élection du président et des vice-présidents. Il a ensuite été procédé à cette élection.
Ont été élus :
Laurent MAHIEU, président – Anne-Marie JOLLY-DESODT et Maurice PINKUS, vice-présidents
Prenant la présidence, Laurent MAHIEU a présenté l’organisation générale de la Commission en précisant
qu’une journée de formation à l’attention des nouveaux membres sera organisée lundi 8 septembre 2014.
La Commission a ensuite :
adopté le compte rendu de la séance plénière des 11 et 12 juin 2014, ainsi que les avis et décisions
correspondants.
donné un avis défavorable au projet présenté d’un décret d’application de la loi 2013-1005 du 12
novembre 2013 habilitant le gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les citoyens
(exceptions à l’application du principe silence vaut accord )
entendu une communication de Marc PEYRADE relative aux relations CTI/ABET
approuvé une modification de la programmation 2014-2015.
approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH, diverses modifications dans des équipes d’audit.
Puis, la Commission a donné des avis