Séance plénière du 13 octobre 2015

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 octobre 2015 à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission a :

 adopté les avis et décisions relatifs à la séance plénière des 7 et 8 juillet 2015 ;

 adopté le procès-verbal de la séance plénière du 8 septembre 2015, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions correspondants ;

 adopté la délibération n° 2015/10-01 relative aux contrats de professionnalisation en école d’ingénieurs ;

 adopté le calendrier des séances plénières et des réunions du bureau en 2016-2017 ;

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans des compositions d’équipes ;

 approuvé les compositions des missions d’audit de formations belges.

La Commission a également pris connaissance de différentes informations :

 présentation par Anne-Marie JOLLY du programme de formation des membres de la Commission et des experts pour l’année 2015-2016 ;

 point d’information sur la formation INRS proposée le 6 juin 2016 ;

 mission en Belgique wallonne : point d’information sur la procédure d’audit expérimentale ;

 point d’étape sur l’organisation du colloque de Limoges (février 2016) ;

 communication de Philippe Courtier sur les procédures relatives aux ordres de mission et sur le travail de la commission budgétaire ;

 point d’information sur l’actualité d’ENQA (assemblée générale les 22 et 23 octobre 2015).

Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :