Séance plénière du 16 mai 2017

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 16 mai 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
– adopté le procès-verbal de la séance plénière des 11 et 12 avril 2017, le relevé de conclusions ainsi que des avis et décisions correspondants.
– approuvé diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit des campagnes 2017 et 2018.
– pris connaissance de la nouvelle plate-forme DGESIP-CTI présentée par Marie-Ange DRANCOURT et David PHALIPPOUX.
– entendu une présentation par Nathalie CAYOT du réseau des écoles sous tutelle du ministère en charge de l’agriculture.
– adopté une délibération relative à la procédure d’accréditation des « multisites étranger » (R&O 2016 Livre 3 § VI.8).

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris une décision :

Séance plénière des 11 et 12 avril 2017

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 11 et 12 avril 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
– adopté le procès-verbal de la séance plénière du 14 mars 2017, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions correspondants.
– approuvé le règlement intérieur de la Commission ainsi que la charte de déontologie des observateurs.
– approuvé 2 délibérations relatives d’une part à la prise en compte des contrats de professionnalisation dans les avis et décisions, d’autre part à l’application des changements d’intitulés.
– pris connaissance et analysé, d’une part des résultats de l’enquête de suivi de la qualité effectuée auprès des écoles auditées durant la campagne 2015-2016, d’autre part de l’enquête relative au colloque 2017.
– entendu le Président apporter diverses informations : Conventions avec l’Agence tunisienne en charge de l’évaluation de l’enseignement supérieur ainsi qu’avec l’Agence universitaire francophone ; Travaux en cours avec le Hcéres.
– approuvé diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit des campagnes 2017 et 2018.

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris des décisions :