Catégorie : Assemblées plénières : relevés de conclusions, avis et décisions concernant les écoles et formations

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 mars 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le relevé de conclusions de la séance plénière du 14 février 2018, ainsi que les avis et décisions correspondants,
* adopté le procès-verbal de la séance plénière de février 2018,
* approuvé une délibération portant sur les appels à contribution des écoles pour les années civiles 2018 et 2019,
* validé le plan d’actions de la CTI pour la période 2017-2020,
* donné un avis favorable au projet de décret du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, portant sur l’attribution du grade de master à tous les diplômes d’ingénieur y compris le titre d’ingénieur diplômé par l’Etat, présenté par la DGESIP.

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 14 février 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU,
la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le relevé de conclusions de la séance plénière du 16 et 17 janvier 2018, ainsi que les avis et décisions correspondants
* adopté le procès-verbal des séances plénières de décembre 2017
* approuvé des nominations de membres et d’experts sur des missions de la campagne d’accréditation en cours
* approuvé les compositions des équipes d’audit pour les missions de la campagne d’accréditation 2018-2019
* approuvé la nomination de trois nouveaux experts auprès de la Commission
* approuvé la clôture des comptes 2017 et le budget prévisionnel révisé 2018
* approuvé la délibération sur la dérogation à l’admission d’apprentis en 2e année du cycle ingénieur
* écouté un point d’information sur le plan d’actions de la CTI pour la période 2017-2020
* écouté les présentations du réseau POLYMÉCA par Élisabeth LAVIGNE et de la COMUE HESAM par Anne-Marie JOLLY

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 16 et 17 janvier 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
* approuvé le procès-verbal et le relevé de conclusions de la séance plénière du 5 décembre 2017, ainsi que les avis et décisions correspondants
* approuvé des nominations de membres et d’experts sur des missions de la campagne d’accréditation en cours : 2017-2018
* approuvé la programmation et la nomination des nominations des rapporteurs principaux de la campagne d’accréditation 2018-2019
* approuvé le calendrier d’aménagement des campagnes d’accréditation de la CTI en lien avec les vagues de contractualisation
* approuvé une délibération portant sur les intitulés des spécialités des formations d’ingénieur
* approuvé une délibération portant sur l’expérimentation de la formation par apprentissage sur les deux dernières années du cycle de formation d’ingénieur
* approuvé la délibération portant sur la mise en place des FOCUS d’audit pour la campagne d’accréditation 2018-2019
* adopté la mise en place des procédures de missions d’audit allégés pour la campagne d’accréditation 2018-2019
* conduit une séance de travail préparatoire du colloque de la CTI 2018

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 5 décembre 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le relevé de conclusions de la séance plénière du 14 novembre 2017, ainsi que les avis et décisions correspondants,
* adopté le procès-verbal des séances plénières d’octobre et de novembre 2017,
* approuvé des nominations de membres et d’experts sur des missions de la campagne d’accréditation en cours,
* approuvé une déclaration adressée au MESRI concernant l’attribution du grade de master aux ingénieurs diplômés par l’Etat (DPE),
* approuvé la charte d’utilisation des logos de la CTI à destination des écoles d’ingénieurs,
* écouté un point d’information sur les exigences de la CTI concernant les critères de Bologne transmis par Anne-Marie JOLLY,
* conduit une séance de travail préparatoire du colloque de la CTI 2018.

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 14 novembre 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le relevé de conclusions de la séance plénière du 10 octobre 2017, ainsi que les avis et décisions correspondants,
* approuvé des nominations de membres et d’experts sur des missions de la campagne d’accréditation en cours,
* approuvé la version internationale du référentiel CTI R&O et des données certifiées,
* pris connaissance du rapport de clôture prévisionnelle des comptes 2017 et échangé sur des questions budgétaires diverses,
* approuvé une modification des procédures concernant l’enquête de satisfaction post-audit adressée aux écoles,
* échangé sur les travaux du groupe de travail « cohérence des avis et décisions »,
* fait un premier point sur les lettres d’intention parvenues au Greffe et l’organisation d’une réunion de travail.

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 10 octobre 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU,
la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le procès-verbal de la séance plénière du 12 septembre 2017, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions correspondants
* approuvé une délibération sur l’aménagement du calendrier périodique des accréditations de la CTI en phase avec l’évolution des vagues de contractualisation des écoles avec le ministère en charge de l’enseignement supérieur
* approuvé des nominations de membres et d’experts sur des missions de la campagne d’accréditation en cours
* suivi une formation de la plate-forme collaborative utilisée entre les membres de la CTI, le Greffe et l’équipe permanente de la CTI
* écouté un point d’information sur le Label EUR-ACE transmis par Anne-Marie JOLLY
* échangé sur des points d’évolution des procédures d’accréditation de la CTI portant sur les audits simplifiés, les consultations de sites et de réseaux
* entendu une présentation de la mission d’audit pilote pour l’attribution du Label franco-chinois par Marie-Jo GOEDERT
* échangé sur la préparation du colloque annuel de la CTI Ile-de-France 2018

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 12 septembre 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
– adopté le procès-verbal de la séance plénière du 11 juillet 2017, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions correspondants.
– approuvé, le projet de calendrier 2018-2019 du Bureau et des séances plénières.
– approuvé, sur le rapport de Jean-Marc THERET, une délibération et une note technique relatives à la mise sur pied, à la demande de la DGESIP, d’une démarche expérimentale relative à l’accréditation de cycles de formations d’ingénieur comportant par construction les deux années terminales sous statut d’apprenti.
– approuvé, la nomination de nouveaux experts élèves ingénieurs.
– approuvé diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit des campagnes d’accréditation 2017- 2018.
– entendu une communication de Jacques SCHWARTZENTRUBER relative au cadre de réalisation des missions d’attribution du label EUR-ACE en Tunisie.

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 11 juillet 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
– adopté le procès-verbal de la séance plénière du 13 juin 2017, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions correspondants.
– approuvé, sur le rapport d’Anne-Marie JOLLY- DESODT, une délibération relative à l’expérimentation de missions coordonnées entre le HCERES et la CTI.
– approuvé, sur le rapport de Marie- Jo GOEDERT, une délibération relative au barème de facturation des audits internationaux.
– entendu diverses informations relatives à la localisation à Marne-la-Vallée du prochain colloque annuel de la CTI (13 février 2018) et à l’organisation conjointe CDEFI – CTI d’un séminaire international en 2018 dans le cadre de la conférence ministérielle du processus de Bologne qui se réunira à Paris.
– approuvé diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit des campagnes d’accréditation 2017 et 2018.

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 juin 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
– adopté le procès-verbal de la séance plénière du 16 mai 2017, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions correspondants.
– approuvé la note de procédure relative à l’accréditation d’une école française pour la délivrance du titre d’ingénieur diplômé sur un site situé à l’étranger.
– entendu diverses informations relatives à la journée des experts du 19 juin ainsi qu’au séminaire de la Commission le 11 septembre 2017.
– eu un échange de vues sur la localisation du prochain colloque annuel qui aura lieu en février 2018.
– approuvé le principe de réattribution automatique du label EUR-ACE en cas de fusion d’écoles.
– approuvé diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit des campagnes 2017 et 2018.

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 16 mai 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
– adopté le procès-verbal de la séance plénière des 11 et 12 avril 2017, le relevé de conclusions ainsi que des avis et décisions correspondants.
– approuvé diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit des campagnes 2017 et 2018.
– pris connaissance de la nouvelle plate-forme DGESIP-CTI présentée par Marie-Ange DRANCOURT et David PHALIPPOUX.
– entendu une présentation par Nathalie CAYOT du réseau des écoles sous tutelle du ministère en charge de l’agriculture.
– adopté une délibération relative à la procédure d’accréditation des « multisites étranger » (R&O 2016 Livre 3 § VI.8).

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris une décision :