Auteur/autrice : Teresa SANCHEZ

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 11 février 2015 à Nancy, sous la présidence de Laurent
MAHIEU, la Commission a

 adopté le compte rendu de la séance plénière des 13 et 14 janvier 2015 ainsi que le relevé de conclusions
correspondant.

 adopté les avis et décisions relatifs à la séance plénière du 9 décembre 2014.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans les compositions
des équipes d’audit prévues pour les campagnes 2014-2015 et 2015-2016.
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions:

Le colloque de la CTI se tiendra à Nancy les 9 et 10 février 2015, à l’occasion du lancement de la campagne d’accréditation 2015-2016

LES INSCRIPTIONS A LA JOURNÉE INTERNATIONALE & AU COLLOQUE DE LA CTI SONT CLOSES! RENDEZ-VOUS A NANCY!

EN RAISON DU PLAN VIGIPIRATE, LA VIGILANCE A L’ENTRÉE DES DIFFÉRENTS LIEUX DU COLLOQUE EST RENFORCÉE, PENSEZ A VOUS MUNIR D’UNE PIÈCE D’IDENTITE

Pour les participants inscrits au dîner le lundi soir:
Celui-ci de tiendra à l’hôtel de ville de Nancy à partir de 19h
1 Place Stanislas – Tram, ligne 1 Arrêt Point central

NOR : MENS1423408A

La ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, le ministre de la défense, le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, et le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique,
Vu le code de l’éducation, et notamment ses articles L. 642-1 à L. 642-12 et D. 642-1 et suivants;
Vu les avis et décisions de la commission des titres d’ingénieur,
Arrêtent :

Art. 1er. – Les établissements mentionnés dans les tableaux 1 et 2 ci-après sont habilités à délivrer le ou les titres d’ingénieur diplômé y figurant (situation au 1er septembre 2014).

Art. 2. – Les diplômes délivrés par les établissements mentionnés dans le tableau 3 ci-après sont admis par l’Etat. Les titulaires de ces diplômes sont autorisés à porter en France le titre d’ingénieur diplômé, suivi du nom de l’école et du pays d’origine.

Art. 3. – Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française. Fait le 20 janvier 2015.

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 novembre 2014 à Paris, sous la présidence de Laurent
MAHIEU, la Commission a