Auteur/autrice : Teresa SANCHEZ

Séance plénière du 13 octobre 2015

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 octobre 2015 à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission a :

 adopté les avis et décisions relatifs à la séance plénière des 7 et 8 juillet 2015 ;

 adopté le procès-verbal de la séance plénière du 8 septembre 2015, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions correspondants ;

 adopté la délibération n° 2015/10-01 relative aux contrats de professionnalisation en école d’ingénieurs ;

 adopté le calendrier des séances plénières et des réunions du bureau en 2016-2017 ;

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans des compositions d’équipes ;

 approuvé les compositions des missions d’audit de formations belges.

La Commission a également pris connaissance de différentes informations :

 présentation par Anne-Marie JOLLY du programme de formation des membres de la Commission et des experts pour l’année 2015-2016 ;

 point d’information sur la formation INRS proposée le 6 juin 2016 ;

 mission en Belgique wallonne : point d’information sur la procédure d’audit expérimentale ;

 point d’étape sur l’organisation du colloque de Limoges (février 2016) ;

 communication de Philippe Courtier sur les procédures relatives aux ordres de mission et sur le travail de la commission budgétaire ;

 point d’information sur l’actualité d’ENQA (assemblée générale les 22 et 23 octobre 2015).

Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Séance plénière du 8 septembre 2015

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 8 septembre 2015 à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission a tout d’abord entendu un exposé du Président présentant un bilan de l’activité de la Commission depuis son renouvellement, puis une présentation des projets pour la nouvelle année universitaire.

La Commission a, ensuite :

 adopté le procès-verbal de la séance plénière des 7 et 8 juillet 2015, le relevé de conclusions correspondant, ainsi qu’un avis relatif à la séance plénière des 9 et 10 juin 2015.

 entendu une communication de Maurice PINKUS concernant à la publication du décret n°2015-790 du 30 juin 2015 relatif à la qualité des actions de la formation professionnelle continue. Ce décret, qui s’appliquera pleinement à partir du 1er janvier 2017, renforce le rôle du Conseil national de l’emploi, de la formation et de l’orientation professionnelles (CNEFOP), et précise les critères qui doivent définir la qualité des actions de la formation professionnelle continue.

 approuvé, sur proposition du Greffe, certaines évolutions de la programmation 2015-2016.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH, diverses modifications dans des compositions d’équipes.

 approuvé les compositions des missions d’audit de formations belges.

 approuvé une liste indicative de recommandations types.

La Commission a également pris connaissance de différentes informations :

 retours de lecture du projet de nouvelle édition de R&O,

 échange de vues entre la Commission, l’Akkreditierungsagentur für Studiengänge der Ingenieurwissenschaften, der Informatik, der Naturwissenschaften und der Mathematik (ASIIN) et l’université franco-allemande (UFA),
– collaboration sollicitée par la Commission d’évaluation des formations et diplômes de gestion (CEFDG),
– avancement des relations avec le ministère tunisien chargé de l’enseignement supérieur.

Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :