Auteur/autrice : Gwénaëlle BELLINO

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 8 novembre 2016 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :

 adopté le procès-verbal du la séance plénière des 13 et 14 septembre 2016, ainsi que certains avis et décisions, l’adoption des derniers étant reportée à la séance plénière du 6 décembre 2016.

 adopté le procès-verbal de la séance plénière du 11 octobre 2016 ainsi que le relevé de conclusions et les avis et décisions correspondants.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit de la campagne 2016-2017.

 validé les orientations budgétaires 2017 et 2018 présentées par Jean-Marc THERET, Vice-Président. Le budget prévisionnel 2017 sera soumis à approbation lors de la séance plénière du 6 décembre 2016.

 validé la note de politique internationale 2016-2018, présentée par Marie-Jo GOEDERT, Directrice administrative et internationale.

Le Président Laurent MAHIEU a présenté les projets de délibérations relatives aux injonctions ainsi qu’au contrat de professionnalisation. Ils seront proposés à l’adoption à la séance plénière du 6 décembre 2016.

Après avoir pris connaissance, avec intérêt, de la communication d’Agnès FABRE, portant sur la « consultation de site » relative aux écoles d’ingénieurs de l’ancienne région Midi-Pyrénées, la Commission a donné des avis et pris une décision :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue à Paris le 11 octobre 2016, dans les nouveaux locaux de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :

 adopté le relevé de conclusions relatif à la séance plénière des 13 et 14 septembre 2016, l’adoption du procès-verbal et des avis étant reportée à la séance plénière du 8 novembre 2016,

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit de la campagne 2016-2017,

 validé la liste 2016-2018 des experts et experts internationaux,

 validé la liste des membres de la CTI participant au Jury national IDPE,

 validé la composition des comités et commissions internes.

Le Président a informé la Commission de la signature de deux conventions de partenariat :

 avec l’INRS (Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles),

 avec le HCERES (Haut conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur).

Après avoir pris connaissance, favorablement, de la communication d’Anne-Marie JOLLY-DESODT, relative à la consultation de l’Association française pour la formation des ingénieurs chimistes et de génie chimique, dite Réseau Gay-Lussac, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Le Président de la CTI est intervenu devant la mission d’information sur l’épuisement professionnel ou burn-out de l’Assemblée Nationale le 29 septembre 2016.

Les éléments d’intervention sont téléchargeables ci-joint.

Après l’élection de l’équipe présidence intervenue le 5 juillet 2016, la CTI a élu les autres membres de son Bureau lors de la séance plénière des 13 et 14 septembre 2016.

La composition du Bureau est désormais la suivante :

La Commission des titres d’ingénieur s’est réunie en séance plénière les 13 et 14 septembre 2016, à Paris, rue Duret, sous la présidence de Laurent MAHIEU.

Après avoir souhaité la bienvenue aux représentants de l’AEQES, Caty Duykaerts et Yoneko Nurtantio, ainsi qu’aux présidents des comités conjoints d’évaluation des Hautes écoles industrielles de la Fédération Wallonie – Bruxelles, Luc Courard et Guy Aelterman, le Président a accueilli un nouveau membre de la Commission nommé par arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 08 juillet 2016.

La Commission a ensuite :

 adopté le procès-verbal, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions de la séance plénière du 5 juillet 2016,

 adopté le calendrier des séances plénières 2017-2018,

 adopté, sur proposition de l’équipe présidence, la composition du Bureau 2016 – 2018 de la Commission,

 adopté, sur proposition du comité de pilotage audit, la liste des experts élèves ingénieurs,

 approuvé sur proposition du greffe de la CTI diverses modifications de la programmation,

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans la composition des missions d’audit de la campagne 2016-2017 ainsi que diverses nominations de rapporteurs pour l’examen de rapports intermédiaires ou autres documents demandés sur décision de la Commission.

Puis, la Commission a donné des avis :

Les bureaux de la CTI seront fermés du lundi 1er au lundi 15 août 2016 inclus.
Toute l’équipe vous souhaite un bel été.

CTI offices will be closed from August 1st to August 15th 2016 included.
Have a good summer.

La Commission des titres d’ingénieur s’est réunie en séance plénière le 5 juillet 2016 à Paris, sous la présidence de Noël BOUFFARD, doyen d’âge.

Après avoir souhaité la bienvenue aux nouveaux membres nommés par arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 26 mai 2016, le doyen d’âge a organisé un tour de table de présentation avant de rappeler l’article R642-8 du code de l’éducation relatif à l’élection du président et des vice-présidents.
Il a ensuite été procédé à cette élection.
Ont été élus : Laurent MAHIEU, président – Anne-Marie JOLLY-DESODT et Jean-Marc THERET, vice-présidents

Prenant la présidence, Laurent MAHIEU a présenté l’organisation générale de la Commission en précisant qu’une séance de formation à l’attention des nouveaux membres sera organisée à l’occasion de la séance plénière des 13 et 14 septembre 2016.
La Commission a ensuite :

 adopté le procès-verbal, le relevé de conclusions, ainsi que des avis et décisions relatifs à de la séance plénière des 13 et 14 juin 2016.

 approuvé, sur proposition du Greffe de la CTI, diverses modifications dans la programmation des missions d’audit de la campagne 2016-2017.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans la composition d’équipes de missions d’audit de la campagne 2016-2017.

Puis, la Commission a donné des avis et pris une décision :