Espace accréditation

Relevés de conclusions des sessions plénières de la CTI, décisions, recommandations et rapports de mission d’audit

Programmation des campagnes d’accréditations

FAQ

Décrets ministériaux

Arrêté ministériel du 12 février 2024 fixant la liste des écoles autorisées à délivrer un diplôme conférant le grade de licence à leurs titulaires

Arrêté ministériel du 25 janvier 2023 fixant la liste des écoles autorisées à délivrer un diplôme de bachelor conférant le grade de licence

Arrêté interministériel du 15 novembre 2023 fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d’ingénieur diplômé

Arrêté interministériel du 27 décembre 2022 fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d’ingénieur diplômé

Arrêté ministériel du 14 février 2022 fixant la liste des écoles autorisées à délivrer un diplôme de bachelor conférant le grade de licence

Arrêté ministériel du 10 mai 2021 fixant la liste des écoles autorisées à délivrer un diplôme de bachelor conférant le grade de licence

Moteur de recherche

La CTI publie via le moteur de recherche :

• ses décisions d’accréditation et ses recommandations. Les rapports d’évaluation complets sont publiés sur ce site avec les séances plénières correspondantes (voir ci-dessus) et sur la base de données européenne DEQAR.
• les données certifiées par la direction des écoles d’ingénieurs françaises, qui sont un élément obligatoire de la procédure d’accréditation. (Pour des raisons de législation, les données certifiées ne sont pas exigées annuellement par les établissements étrangers et ne sont pas publiées).

Pour accéder aux dernières décisions ou recommandations de la CTI, ou aux données certifiées d’une école d’ingénieurs française, utilisez le moteur de recherche ci-dessous.

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