1 / Suivi périodique du Sud-Ouest – Académie de Toulouse
(habilitation à compter de la rentrée 2017)
Institut national polytechnique de Toulouse (INP Toulouse)
École nationale supérieure d’électrotechnique, d’électronique, d’informatique, d’hydraulique et des télécommunications (ENSEEIHT)
Avis favorable, pour la durée maximale de 5 ans à compter du 1er septembre 2017, à l’accréditation de l’Institut national polytechnique de Toulouse à délivrer le titre suivant :
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’électrotechnique, d’électronique, d’hydraulique et des télécommunications de l’Institut national polytechnique de Toulouse, dans les 3 spécialités – Électronique et génie électrique – Informatique et télécommunications – Mécanique et génie hydraulique –
en formation initiale sous statut d’étudiant et d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
Les étudiants, apprentis et stagiaires de formation continue, en cours d’études, obtiendront le diplôme d’ingénieur dans la spécialité en vigueur lors de leur admission.
Le label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE Master pourra être attribué sur demande aux trois titres d’ingénieur diplômé ci-dessus.
Le renouvellement des autres accréditations relatives à l’Institut national polytechnique de Toulouse sera examiné lors de la séance plénière de janvier 2017.
(AVIS N° 2016/12-01)
2 / Suivi général des habilitations
Groupe IONIS
École spéciale de mécanique et d’électricité (ESME Sudria)
La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire, sollicité lors suivi périodique (DECISION N° 2013/11-04), relatif au suivi des recommandations et au fonctionnement des 3 sites.
Par ailleurs, l’établissement sollicite l’autorisation d’ouvrir une nouvelle antenne.
(voir … 4 / Création d’antennes)
(DECISION N° 2016/12-02)
Groupe IONIS
École pour l’informatique et les techniques avancées (EPITA)
Décision de renouvellement, pour 2 années à compter de la rentrée 2017, de l’extension à la voie de l’apprentissage de la préparation du titre d’Ingénieur diplômé de l’École pour l’informatique et les techniques avancées.
Par ailleurs, l’établissement sollicite l’autorisation d’ouvrir 4 antennes.
(voir … 4 / Création d’antennes)
(DECISION N° 2016/12-03)
École supérieure d’agro-développement international (ISTOM)
La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire qui avait été sollicité lors du suivi périodique (AVIS N° 2012/10-03) sur le suivi des recommandations en matière de recherche. Elle note le projet de déménagement.
(L’AVIS N° 2012/10-03 est modifié en conséquence)
École d’ingénieurs SIGMA Clermont
La Commission prend acte favorablement du rapport de situation adressé par l’école relatif à la mise en route du nouvel établissement résultat de la fusion de l’FMA et de l’ENSCCF (AVIS N°2016/01-07). Un rapport de situation est demandé à l’école pour décembre 2018.
(L’AVIS N° 2016/01-07 est modifié en conséquence)
3 / Développement de l’apprentissage
Université de Lorraine
École nationale supérieure d’électricité et de mécanique de Nancy (ENSEM)
Avis favorable, pour une durée restreinte de 3 ans à partir du 1er septembre 2017, à l’accréditation de l’Université de Lorraine à délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’électricité et de mécanique de Nancy de l’Université de Lorraine, en partenariat avec l’ITII Lorraine, en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
(AVIS N° 2016/12-04)
École supérieure d’électronique de l’Ouest (ESEO)
La Commission a examiné favorablement la demande d’extension à la voie de l’apprentissage de la préparation du titre d’Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’électronique de l’Ouest.
La décision définitive, précisant le début et la durée de l’habilitation correspondante, sera prise au vu de la prise de position du Conseil régional de la région Pays de la Loire et de la convention avec le CFA devant assurer le financement.
(DECISION N° 2016/12-05)
4 / Création d’antennes
(cf. R&O 2016 livre 3.VI.8 : « écoles multisites »)
Groupe IONIS
École spéciale de mécanique et d’électricité (ESME Sudria)
La Commission autorise l’établissement à ouvrir à Bordeaux, à la rentrée 2017, une antenne dans laquelle les étudiants admis pourront suivre les 5 premiers semestres de la formation, les 5 semestres suivants étant suivis à Ivry-sur-Seine, siège de l’établissement. Cette antenne s’ajoute à celles de Lille, Lyon et Paris-Montparnasse et fonctionnera dans les mêmes conditions.
L’habilitation dont bénéficie actuellement l’école se poursuit jusqu’à la fin de l’année universitaire 2018-2019.
(DECISION N° 2016/12-02)
Groupe IONIS
École pour l’informatique et les techniques avancées (EPITA)
La Commission autorise l’établissement à ouvrir à Lyon, Rennes, Strasbourg et Toulouse, à la rentrée 2017, une antenne dans laquelle les étudiants admis pourront suivre les 3 premiers semestres de la formation, les 7 semestres suivants étant suivis au Kremlin-Bicêtre, siège de l’établissement.
L’habilitation dont bénéficie actuellement l’école se poursuit jusqu’à la fin de l’année universitaire 2018-2019.
(DECISION N° 2016/12-03)
5 / Suivi général des admissions par l’État
Institut international d’ingénierie de l’eau et de l’environnement d’Ouagadougou (2iE)
La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire qui avait été sollicité lors du suivi périodique (AVIS N° 2015/07-10) sur le suivi des recommandations et formule des encouragements à poursuivre.
(L’AVIS N° 2015/07-10 est modifié en conséquence)
