Il est aussi disponible au Bulletin Officiel de l’Education Nationale (BOEN).
Arrêté du 16 janvier 2009
Arrêté du 16 janvier 2009 fixant la liste des écoles habilitées à délivrer un titre d’ingénieur diplômé, publié au Journal Officiel du 15 février 2009 (NOR : ESRS0830119A).
